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L'article 202 de la recommandation RC A 2C n°4 de l'EPSF indique que SNCF Réseau réalise une étude de compatibilité, sauf si les matériels sont inscrits aux Renseignements Techniques.

En pratique cela signifie que :

Une lettre de SNCF Réseau, disponible dans le menu Attestations de compatibilité rappelle ces règles.

Les attestations de compatibilité existantes pour les matériels historiques figurent dans la rubrique Attestations de Compatibilité du site.

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