L'article 202 de la recommandation RC A 2C n°4 de l'EPSF indique que SNCF Réseau réalise une étude de compatibilité, sauf si les matériels sont inscrits aux Renseignements Techniques.

En pratique cela signifie que :

• Lorsque les matériels roulants sont repris aux Renseignements Techniques (RT) ils peuvent circuler sur la section de ligne considérée sans que SNCF Réseau soit sollicité par l'Entreprise Ferroviaire. Sans mention particulière aux RT ou dans l'Attestation de Compatibilité, la vitesse maximale autorisée est celle de l'engin concerné, sans dépasser celle issue des RT ou indiquée par la signalisation ;
• Il en est de même si le matériel n'est pas repris aux Renseignements Techniques mais dispose d'une Attestation de Compatibilité (document ayant vocation à remplacer l'inscription aux RT) ; 
• Dans le cas contraire, l'Entreprise Ferroviaire sollicite SNCF Réseau pour étude des conditions de circulation.

Une lettre de SNCF Réseau, disponible dans le menu Attestations de compatibilité rappelle ces règles.

Les attestations de compatibilité existantes pour les matériels historiques figurent dans la rubrique Attestations de Compatibilité du site.